Déposée le 13 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOGIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GILVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOGIL domicilié(e) 7, boulevard de la Gare, 13700 MARIGNANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 277 780 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque GILVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILVAN est expirée depuis le 13 janvier 2005.
BIOGIL a également déposé les autres marques suivantes : BIOGIL
BIOGIL - Société à Responsabilité Limitée - 7, boulevard de la Gare, 13700 MARIGNANE - France - SIREN 380277780
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331002 - Publication au BOPI 2001-09-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture ou la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides); compost; tourbe; engrais pour les terres; fertilisants; préparations de charbon animal; ferments à usage agricole, produits chimiques pour l'amendement des sols; terre végétale, terreau, terre pour la culture.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); animaux vivants; produits alimentaires pour animaux; substances alimentaires fortifiantes pour animaux; produits pour l'engraissement des animaux; protéines pour l'alimentation animale, résidus organiques d'animaux; couvertures d'humus, résidus de traitement de déchets et d'ordures ménagères
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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